Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSTERRE
VALODI, SARL

Numéro de dépôt :
3856054
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
COMPOSTERRE de VALODI

Présentation de la marque COMPOSTERRE

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALODI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALODI domicilié(e) 171 chemin des platanes - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALODI domicilié(e) 171 chemin des platanes - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque COMPOSTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSTERRE est expirée depuis le 2 septembre 2021.

VALODI a également déposé les autres marques suivantes : CompostAir


VALODI, SARL - 171 chemin des platanes - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


VALODI - 171 chemin des platanes - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566688 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; broyeurs (machines) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.